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Le carnet de passage en douane
Auteur kapsud
Source KapSud
Publication du 04/12/2003 pour Internet
Modifi� le 28/07/16
Page Web (html) [2059] [838]
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Le carnet de passage en douane :

Le Carnet de Passage en Douane est en théorie exigé par tous les pays. C'est pour eux la garantie qu'on ne vendra pas notre véhicule dans le pays illégalement sans payer les taxes et droits de douane. Seul le montant de la caution bancaire requise varie suivant les pays : de 50% à 250% de la valeur Argus Hors Taxe du véhicule. Et même si le véhicule n'est plus côté à l'Argus il y a une valeur mini (3900 Euros !)

Pour le Carnet de Passage en Douane, si vous le demandez en France, il faut passer par l'Automobile Club (http://www.automobileclub.org/ ) de son département qui fournira les modalités exactes mais je peux résumer ça de la façon suivante :
- le CDP n'est valable qu'un an (ensuite, renouvelable en principe à distance. )
- il faut être adhérent à l'Automobile club : coût adhésion 1 an = 36 Euros
- la demande de CDP coûte 85 Euros
- il faut la photocopie de la carte grise du véhicule et celle du passeport du propriétaire
- et le meilleur pour la fin : une lettre de caution bancaire de son banquier préféré à établir sur papier à en-tête et suivant un modèle transmis par l'Automobile Club. L'idéal étant d'être en suffisamment bons termes avec le banquier pour ne pas avoir de caution (argent bloqué) mais plutôt une garantie bancaire. Bien sûr dans tous les cas "services" payant, généralement 1% du montant de la garantie bancaire pour un an.
- carte grise du véhicule et passeport du propriétaire.
Voilà, en gros c'est ce à quoi il faut s'attendre avant de partir
Ensuite, à chaque passage de frontière il ne faut pas oublier de faire tamponner par les douaniers, les entrées et surtout les sorties et surtout ne pas perdre son CDP sinon problème au retour.
J'ai scanné le dossier transmis par l'Automobile Club, et je les mets en pièces jointes.

La 1ère année d'adhésion une carte CARTE AUTOMOBILE CLUB - AMERICAN EXPRESS est donnée automatiquement mais je ne connais pas les services qui vont avec.

Attention : pour récupérer la caution bancaire, le Carnet de Passage en Douane devra être correctement rempli, prouvant que votre véhicule n'a pas été vendu sur place. Il est indispensable de ne pas le perdre ou se le faire voler, la caution bancaire serait alors bloquée par l'ACF pendant une durée de 5 ans...

Bien sûr, c'est la théorie. Beaucoup de pays ne demandent pas le carnet et souvent il faut montrer aux douaniers ce qu'ils doivent faire avec. D'autres pays semblent intransigeants la dessus (Ghana, Afrique du Sud, Australie, ...).

Les possibilités autres à creuser : 

-  se faire délivrer un carnet de passage en douane dans un pays qui a des règles moins onéreuses (à priori l'Allemagne avec http://www.adac.de/ )

- la possibilité de se faire délivrer à la frontière du pays une autorisation temporaire d'importation du véhicule 



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